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Source Koz’ Erwan Le Morhedec

Pour comprendre les raisons de la relaxe du cardinal Barbarin, les abonnés au Monde peuvent lire ceci : Pourquoi le cardinal Barbarin a été relaxé en appel des faits de non-dénonciation d’agressions sexuelles sur mineurs.Et tout le monde peut lire ces trois pages, qui disent l’essentiel du raisonnement de la Cour, parmi les 38 pages de l’arrêt.Au risque de faire trop synthétique, je pourrais le résumer ainsi :

  1. L’infraction de non-dénonciation d’atteintes sexuelles sur mineurs a pour but de permettre à la Justice d’engager une action, elle a une fonction utilitariste : dès lors que les faits sont prescrits (pour ceux qui le sont), et que la Justice ne peut plus agir, l’infraction n’a plus de portée;
  2. L’infraction vise à protéger les victimes qui ne sont pas en capacité de dénoncer les faits dont elles ont été victimes. Si la Cour reconnaît l’état de sidération, le refoulement possible, des victimes, cela ne constitue pas les motifs visés. Dès lors, elles étaient, au regard de la loi, en position de dénoncer les faits elles-mêmes;
  3. L’infraction de non-dénonciation suppose un élément intentionnel, la volonté de faire entrave à la Justice. Or, on ne peut caractériser une telle volonté chez le cardinal.

Ces éléments, explique encore la Cour, n’écartent pas le fait que le délai de cinq ans mis entre le moment où le cardinal a une connaissance des faits et la mise à l’écart du père Preynat des enfants est “sérieusement contestable sur le plan moral“.

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